33 résultats
Filtrer par
Type de contenu
Thématique
- Transition écologique (4) Apply Transition écologique filter
- Contrats (3) Apply Contrats filter
- Commande publique (2) Apply Commande publique filter
- Réglementation (2) Apply Réglementation filter
- Être architecte (2) Apply Être architecte filter
- Transition énergétique (1) Apply Transition énergétique filter
- Urbanisme et territoires (1) Apply Urbanisme et territoires filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- Logement (1) Apply Logement filter
- Numérique (1) Apply Numérique filter
Mot clé
- BIM (1) Apply BIM filter
- commande publique (1) Apply commande publique filter
- Contrats (1) Apply Contrats filter
- Convention collective (1) Apply Convention collective filter
- Ecoles (1) Apply Ecoles filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- HMONP (1) Apply HMONP filter
- Le guide des sociétés d’architecture (1) Apply Le guide des sociétés d’architecture filter
- MOP (1) Apply MOP filter
- Prévoyance (1) Apply Prévoyance filter
- Retraite (1) Apply Retraite filter
- RH (1) Apply RH filter
- salarié (1) Apply salarié filter
- Social (1) Apply Social filter
- valeur du point (1) Apply valeur du point filter
Rubrique
- (-) Remove EXERCER LA PROFESSION filter EXERCER LA PROFESSION
Univers
Zone géographique
Date
Pages
EXERCER LA PROFESSION
Publié le 04.11.2015 - Modifié le 11.05.2021
Publié le 02.01.2019 - Modifié le 11.04.2024
Le nouvel architecte est invité à prononcer un serment devant le conseil régional.
Publié le 03.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Publié le 11.02.2020 - Modifié le 11.02.2020
Les titres d’architecte, d’agréé en architecture ou de société d’architecture, sont strictement protégés par la loi du 3 janvier 1977.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Arrangement en vue de la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles des architectes entre la France et le Québec.
Publié le 22.06.2011 - Modifié le 19.07.2019
La loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 consacre l’intervention des architectes dans l’acte de bâtir.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 02.02.2024
Publié le 29.01.2019 - Modifié le 10.04.2024
Publié le 26.09.2023 - Modifié le 27.03.2024