Est-il possible d’être maître d’œuvre d’un projet d’une collectivité pour lequel on a réalisé les plans ou une mission d’expertise préalable ?

Oui, il est tout à fait possible pour un architecte d’être le maître d’œuvre d’un projet dont il a préalablement réalisé les plans, les études de faisabilité ou pour lequel il a mené des missions préparatoires. Ces missions correspondent parfaitement à la fonction même de l’architecte. Par contre il n’est pas possible pour un architecte de réaliser a posteriori les missions d’expertise et de contrôle technique d’un projet dont il a été le maître d’œuvre. Cela créerait en effet un conflit d’intérêts.