Le guide retraite de l'architecte

Publication du CNOA - avril 2010

Publié le 20.04.2010

1 ESTIMER SA RETRAITE


FICHE 1 QUAND ON A TOUJOURS COTISÉ A LA CIPAV _ p5
● Annexe 1 - présentation de la CIPAV
● Annexe 2 - les cotisations retraites : acquérir des points et des trimestres


FICHE 2 LE CAS DES CARRIÈRES MULTIPLES ET SITUATIONS PARTICULIÈRES _ p9


2 ORGANISER SON PATRIMOINE


FICHE 3 QUELQUES PRINCIPES ESSENTIELS _ p10
● A nnexe 3 - les architectes libéraux devraient pouvoir bénéficier du dispositif de l’Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL)


3 LES TRANSITIONS DOUCES


FICHE 4 DE L’OPPORTUNITÉ DE CONSTITUER UNE SARL D’ARCHITECTURE _ p14
● A nnexe 4 - tableau comparatif des statuts juridique, fiscal et social des entreprises d’architecture
● A nnexe 5 - quelques données chiffrées sur les modes d’exercice de la profession d’architecte


FICHE 5 LE STATUT DE COLLABORATEUR LIBÉRAL _ p18
● A nnexe 6 - article 18 de la loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises

FICHE 6 LA MISE À DISPOSITION DE CLIENTÈLE _ p20


4 CUMULER EMPLOI-RETRAITE


FICHE 7 LES CONDITIONS DU CUMUL EMPLOI-RETRAITE _ p21
● A nnexe 7 - tableau récapitulatif des caisses d’assurance vieillesse auprès desquelles cotisent les architectes en fonction de leur mode et de leur structure d’exercice
● A nnexe 8 - modalités de calcul de la cotisation de solidarité »


FICHE 8 LES MODES D’EXERCICE À PRIVILÉGIER _ p24
● Annexe 9 - statut fiscal de l’architecte en fonction de son mode d’exercice »
● Annexe 10 - quid du dépassement du seuil des 32 100 € pour la micro-entreprise ?


5 TRANSMETTRE OU LIQUIDER


FICHE 9 COMMENT CÉDER SON AGENCE _ p28

FICHE 10 CESSION DU CABINET D’ARCHITECTURE ET CONTRATS DE TRAVAIL _ p30

FICHE 11 QUE DEVIENNENT LES CONTRATS DE MAÎTRISE D’OEUVRE EN COURS ? _ p33


6 ARRÊTER DÉFINITIVEMENT SON ACTIVITÉ


FICHE 12 LES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES _ p35

FICHE 13 LES INCIDENCES FISCALES _ p37

FICHE 14 LES ARCHIVES DES AGENCES D’ARCHITECTURE _ p40

● A nnexe 11 - durée de conservation des archives qui concernent l’exercice de la profession, les relations avec les maîtres d’ouvrage, cotraitants et sous-traitants 

GLOSSAIRE _ p42
 

Couve - Guide des retraites de l'architecte
CNOA
Guide des retraites - édition 2010
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