Modèle de marché public - Réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment

Dernière mise à jour : 2018


Ce modèle se compose de 2 parties qui peuvent être utilisées indépendamment l’une de l’autre.

Avertissement : Compte tenu de la grande diversité des opérations de réhabilitation ou de réutilisation, l’utilisateur veillera à adapter les présents modèles aux particularités de chaque opération, notamment en termes de tâches à effectuer et de documents à remettre au maître d’ouvrage.



A/ Version du document à imprimer
>> Modèle de marché public de maîtrise d’œuvre, réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment - Mise à jour novembre 2012

B/ Versions word des différentes parties du document à remplir à l'écran :

 

À télécharger
Réhabilitation_Mission Diagnostic_Acte engagement - MAJ avril 2018
Réhabilitation - Mission Diagnostic - CCAP - MAJ avril 2018
Rehabilitation_Mission de base - Acte d'engagement - MAJ avril 2018
Rehabilitation-Mission de base_CCAP_MAJ avril 2018