Le devoir de conseil

L’architecte est tenu à une obligation générale de conseil durant l’exécution de sa mission. Outre des avis et des conseils, l’architecte doit fournir à son client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services qu’il lui rend. Il doit ainsi signaler tous les risques et inconvénients que présente le projet de construction.

S’agissant des études relatives aux sols, le fait qu’elles soient confiées à des tiers (bureaux d’études ou cabinets d’ingénieurs-conseils) ne dispense pas l’architecte de sa responsabilité de conseil.

Pour éviter que sa responsabilité ne soit engagée en cas d’incident, il doit donc mettre en garde le maître d’ouvrage, par écrit (en recommandé avec accusé de réception) contre l’état du sol ou du sous-sol, le conseiller de prendre toutes les mesures particulières nécessaires ou même éventuellement le dissuader de poursuivre son projet.