Assurances, garanties et gestion du risque

1 – Les responsabilités et le pilotage des risques

• Les responsabilités de l’architecte et des intervenants
• Le risque qualité-cout-délai-coactivité
• La gestion des risques au quotidien

2 – Les assurances construction

• L’assurance tous risques chantier TRC
• L’assurance de responsabilité civile professionnelle RCP
• L’assurance de responsabilité civile décennale RCD
• L’assurance dommage ouvrage DO

3 – Les garanties sur les ouvrages

• La réception de travaux et la levée de réserves
• La garantie de parfait achèvement
• La garantie de bon fonctionnement
• La garantie décennale

4 – Les dossiers d’assurance

• Les documents du chantier (contrats, OS, CR de chantier, PV)
• Les documents administratifs (DROC, DAACT)
• Les justificatifs de contrôle technique (RICT, attestations)
• Les attestations d’assurances
• Le budget prévisionnel et définitif
• Les documents de clôture (DOE, RFCT, RVRAT, DIUO)

5 – Les points de vigilance

• Rigueur dans la souscription des assurances
• Les commissions de sécurité et d’accessibilité
  – Les transferts de responsabilités après le chantier
  – Les mises à disposition partielles
  – La ré-intervention sur un ouvrage en cours de garantie

6 – Exemples