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(CNOA)
FAQ Covid

FAQ : questions-réponses Covid-19

Réponses aux questions les plus fréquentes : chantier, autorisations d'urbanisme, commande publique, questions sociales.
Publié le 30.04.2020 - Modifié le 02.06.2020
Des questions à se poser préalablement à toute reprise de chantiers, aux incidences financières sur l’opération et sur le contrat d’architecte, cette FAQ traite des rôles, missions et responsabilités de chaque intervenant (maître d’ouvrage, architecte, coordonnateur SPS, entreprises, OPC) pour une reprise sécurisée des chantiers, aussi bien dans l’hypothèse ou les conditions sanitaires sont réunies que lorsqu’elles ne le sont pas. Elle a été rédigée en étroite collaboration avec la MAF.
La crise générée par le coronavirus a des conséquences importantes sur les délais applicables aux autorisations d’urbanisme et sur l’instruction des demandes. Consultez les questions-réponses rédigées par les juristes de l’Ordre et utilisez le calculateur de délais mis à disposition de la profession par les services instructeurs de l’Agglomération Lyonnaise.
En matière de commande publique, la crise sanitaire pose à la fois des questions sur la passation des marchés publics mais aussi sur leur exécution. Dans le cadre de l’exercice de sa mission, l’architecte est aussi amené à conseiller le maitre d’ouvrage publique sur la gestion de l’opération en période de crise sanitaire. Cette FAQ traite des questions propres à la maitrise d’œuvre, notamment pour le déroulement des concours, et à l’exécution des travaux dans un environnement de maitrise d’ouvrage publique.
La crise sanitaire pose de nombreuses questions en matière de droit du travail tant pour les employeurs que pour les salariés. Cette FAQ en présente les principales : dans quelles conditions autoriser le retour sur le lieu de travail des salariés, la mise à jour obligatoire du DUERP, le télétravail, le droit de retrait des salariés, le chômage partiel et les très nombreuses interrogations qu’il a suscité, les congés et les RTT, l’arrêt maladie pour garde d’enfant pour les professions libérales. Cette FAQ est régulièrement mise à jour pour tenir compte des dernières modifications législatives et réglementaires.
Dossier "Toutes les questions de « Coronavirus »" et 20 réponses "Chantiers, contrats, marchés de travaux, reprise d'activité" mis en ligne par la Mutuelle des Architectes Français.
Foire aux questions réalisée par le Conseil régional de l'Ordre des architectes de Nouvelle-Aquitaine. Non exhaustive, elle pourra être complétée au fur et à mesure de l’évolution de la situation.