Retrouvez régulièrement l'actualité juridique autour de la profession.
Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois d'avril 2024
Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.
Le nouveau bureau du Conseil national a été élu ce jeudi 13 juin pour un mandat de trois ans.
Dans un arrêt du 23 mai dernier (Cour de cass. Civ. 3e, 23 mai 2024, n° 22-22.938), la Cour de cassation est venue préciser qu’en cas de travaux sur existant et dès lors que le maître d’ouvrage occupe déjà les lieux, la prise de possession et le paiement du prix ne suffisent pas à caractériser la réception tacite. C’est l’occasion de rappeler les contours de la notion de réception tacite.
Lundi 3 juin, douze candidats ont été élus au Conseil national pour un mandat de six ans, par les 300 conseillers régionaux de l'Ordre. Ils rejoignent les douze conseillers élus en 2021.
Depuis la pandémie de Covid-19, la qualité de l'air intérieur suscite un intérêt accru chez les professionnels. Des actions de formation sont à votre disposition pour vous former aux enjeux et aux bonnes pratiques de conception.
Le webinaire de la profession du 12 juin à 18h vous présentera les différents dispositifs de recherche et développement afin de vous donner les clés pour mettre en place la R&D dans votre agence.
L'essentiel sur l'Habilitation à la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre : objectif, organisation, accès, modalités de financement et de reconnaissance.
Outil de référence fort de ses 250 000 visites et 800 000 pages vues chaque mois, le site ordinal Architectes.org, fait peau neuve !
