grue chantier
(CC0 Public Domain)
Après la dépression, l’anticyclone pour la commande publique

Aides et conseils aux architectes

Conseils aux architectes pour gérer au mieux leurs mission et leur activité pendant la crise.
Publié le 20.03.2020 - Modifié le 04.06.2020
Réponses aux questions les plus fréquentes : chantier, autorisations d'urbanisme, commande publique, questions sociales.
Cette rubrique contient le guide de préconisation pour la reprise des chantiers, le carnet de bord chantier pour les architectes, l'outil d'aide du maître d'ouvrage pour l'évaluation de la reprise de chantier, des conseils dans l'exécution des contrats et des précisions sur la garde des chantiers.
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Pendant la période d’urgence sanitaire les collectivités sont autorisées à poursuivre l’instruction des autorisations d’urbanisme. Pour les services instructeurs qui ne sont pas en mesure de poursuivre leur activité, le gouvernement a prévu par ordonnance un mécanisme permettant de suspendre les délais d’instruction et les délais de recours.... Lire la suite
Publié le 24.04.2020 - Modifié le 27.05.2020
Réorganisation des entreprises et les aides gouvernementales aux entreprises.
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Le conseil d’administration de la Cipav vient de valider l’attribution d’une aide estimée à 500 millions d’euros pour soutenir ses adhérents micro-entrepreneurs et professionnels libéraux. Communiqué.... Lire la suite
Publié le 25.05.2020
Quelles adaptations de la commande publique pendant l'épidémie de Coronavirus?
Les textes réglementaires qui encadrent la période de confinement. La loi d’urgence du 23 mars 2020, la loi du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire, ordonnances et décrets.