Réunion publique

Les risques juridiques des opérations d'urbanisme : la destruction d'une oeuvre architecturale, l'exemple du stade de la Beaujoire
Du 13 septembre au 13 septembre 2018
- ensa, 6 Quai François Mitterrand, 44200 Nantes
croquisbeaujoire-e1511271412245.jpg

Le projet YelloPark, rendu public il y a tout juste un an, est une opération immobilière de très grande ampleur qui porte sur une parcelle de 22 hectares sur le territoire de la Ville de Nantes.

Son objet est, d’une part, la construction d’une nouvelle enceinte sportive entrainant la démolition de l’actuel stade de la Beaujoire et, d’autre part, la construction de logements, bureaux et équipements.

Ce projet soulève de nombreuses questions notamment d’ordre juridique ; qu’il s’agisse des modalités de cession de biens publics à un opérateur privé (prix de la cession, absence de mise en concurrence…), du respect des règles d’urbanisme et de celles destinées à protéger l’environnement ou encore des conséquences de la démolition d’un édifice protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces questions qui constituent autant de risques juridiques nécessitent un décryptage par des juristes spécialisés (avocats, universitaires). À l'initiative de Jean-Pierre Clavier, professeur de droit et administrateur de l’association A la Nantaise, une réunion publique sera organisée le 13 septembre  de 18:30 jusque 20h00, amphi 100.
 

 

Programme

 

Benoit Perrineau, Avocat au barreau de Paris, Cabinet Genesis Avocats.

  • « Les risques juridiques liés aux aspects du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement».

Frédéric Allaire, Maitre de conférences en droit public à l’Université de Nantes, Avocat au barreau de Nantes.

  • « Les risques juridiques liés à la cession ».

Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé à l’Université de Nantes

  • « Les risques juridiques liés à la démolition d’un stade protégé par la propriété intellectuelle ».

 

Échange avec le public

 

Publié le 07.09.2018
0 commentaire

Donnez votre avis

Atelier AGOPYAN
Esquisse stade de la beaujoire