Répondez à l'appel à projets Alternatives vertes 2

Lancé dans le cadre du Plan France 2030, cet appel à projets vise à favoriser l’émergence d’outils et de solutions innovantes, réplicables et structurantes pour la transformation écologique des pratiques professionnelles, en particulier liées à l'architecture et au patrimoine. Date limite : 29 septembre 2023
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Le ministère de la Culture et le Secrétariat général pour l’investissement, en charge du Plan France 2030, lancent l’appel à projets "Alternatives vertes 2". Doté de 25 millions d’euros, ce dispositif vise à accélérer la transition écologique des entreprises culturelles et des Industries Culturelles et Créatives (ICC, dont l'architecture fait partie), afin d’en faire un secteur de référence en matière de responsabilité environnementale.

Il vise à favoriser l’émergence d’« alternatives vertes » innovantes, réplicables et structurantes au regard de leur potentiel de transformation écologique des pratiques professionnelles.

3 grandes catégories de projets sont attendues :

  1. Des outils généralisables permettant la mesure, l’évaluation et une politique de réduction des impacts écologiques
  2. Des solutions concrètes pour proposer au secteur des « alternatives vertes » mettant en avant de manière innovante, dans tous les segments économiques de la chaîne de valeur (conception, création, production, diffusion, réemploi, fin de vie), une approche s’inscrivant pleinement dans l’économie circulaire. Elles pourront ainsi couvrir l’ensemble des enjeux, allant de l’écoconception aux stratégies de réemploi ou de gestion de fin de vie, afin d’ancrer de manière pérenne les ICC dans une démarche écologiquement soutenable
  3. La création ou l’adaptation d’outils de formation continue, afin de professionnaliser l’expertise des acteurs des ICC en matière de transition écologique, et de leur permettre l’appropriation des compétences nécessaires au déploiement des alternatives vertes et outils de mesures développés.

Plus particulièrement, les architectes et les acteurs liés au monde de l'architecture peuvent soumettre les types de projets suivants :

  • méthodes d’analyse et d’évaluation de la performance écologique des projets bâtimentaires (de construction, de rénovation et de destruction),
  • processus de conception architecturale permettant d’amplifier les performances environnementales d’une construction,
  • développement de filières de recyclage et de réemploi de matériaux,
  • développement de processus de projets permettant une évaluation au fil de l’eau de l’impact écologique ;

Des projets peuvent aussi concerner le patrimoine :

  • outils, techniques et matériaux permettant de réduire les impacts écologiques de la conservation, de la restauration et des aménagements qui y sont nécessaires ;
  • outils permettant de prévoir et d’atténuer les impacts des changements climatiques et de la crise de la biodiversité sur les patrimoines, outils de conservation prédictive ;
  • techniques et matériaux permettant de concilier protection patrimoniale et enjeux écologiques ;

Ou encore la scénographie

  • soutien à des expérimentations de modèles durables concernant notamment les biens de scénographie (choix des matériaux employés, création de matériauthèques, processus de réutilisation, de réemploi, de recyclage, de mutualisation) et le déploiement d’acteurs spécialisés (en particulier concernant les ressourceries culturelles et les projets touchant aux mobilités des personnes et des œuvres).

Les aides
Les projets devront présenter un budget minimum de 150 000 euros.
Les aides attribuées seront de 100 000 euros à 2 millions d'euros par projet. Elles soutiendront de manière privilégiée des dépenses d'investissement et non de fonctionnement, et ne pourront en aucun cas être liées à la construction
d’infrastructures bâties. Des exemples de dépenses couvertes par les aides figurent dans le cahier des charges.

>> Télécharger le cahier des charges de l'appel à projet « Alternatives vertes 2 »

>> Informations pratiques :

« Alternatives vertes 2 » sera ouvert jusqu’en décembre 2024 et sera déployé en trois vagues :

  • Clôture de la vague 1 : 29 septembre 2023 à 17h00
  • Clôture de la vague 2 : 29 mars 2024 à 17h00
  • Clôture de la vague 3 : 31 décembre 2024 à 17h00

Dans l’objectif de bénéficier d’une visibilité rapide sur le bilan carbone de la filière, les projets portant sur les outils de mesure d’empreinte environnementale doivent en priorité être présentés lors de la vague 1.

Dépôt des candidatures et accès à la FAQ sur la plateforme mise en place par l’opérateur Banque des Territoires (groupe Caisse des dépôts) : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/appel-a-projets-france-2030-soutenir-les-alternati

Publié le 09.05.2023 - Modifié le 10.05.2023
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(DR / culture.gouv.fr)
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