Que font les conseillers ordinaux?

Bureau, conseil, mandats... : quelques repères pour comprendre l'organisation de votre CROA.
Le 26 octobre 2017
Conseil Normandie

L’Ordre des architectes de Normandie est constitué par un Conseil de 20 architectes élus par leurs pairs au suffrage direct. Les conseillers ordinaux sont élus pour un mandat de six ans par tous les architectes inscrits au Tableau de l’Ordre régional. Le Conseil est renouvelable par moitié tous les trois ans. Le Conseil national obéit à la même règle, à la différence qu’il est élu par les conseillers régionaux, au suffrage indirect.

Les réunions officielles du Conseil se tiennent en assemblée plénière tous les mois. Ses délibérations sont consignées dans un procès-verbal qui a valeur légale. C’est à cette occasion que sont votés les inscriptions, les mouvements du Tableau ainsi que les plaintes disciplinaires ; et que sont discutées les décisions politiques.

Au terme des élections ordinales qui viennent d'avoir lieu, 9 nouveaux conseillers ont été élus.

Résultats des élections ordinales

Lors de la première séance de conseil, le président ainsi que le bureau sont élus par les conseillers. Le bureau est l'organe exécutif du conseil, il tient séance tous les mois pour assurer la gestion, le suivi des actions, des politiques engagées et des dossiers.

Composition du Conseil et du Bureau 2017-2020

Tous les conseillers sont membres à part entière du Conseil régional et participent à l'ensemble des missions de l'Ordre des architectes : tout d'abord les missions d'intêret général au service des usagers, mais aussi des missions aux service des architectes pour représenter et promouvoir leur métier.

Pour en savoir plus sur le rôle du conseiller

 

Publié le 26.10.2017
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CROA Normandie
Première séance de conseil le 20 octobre 2017 à Rouen