Les matériaux biosourcés dans la commande publique

Ce guide a été réalisé par le bureau d’études Nomadéis en partenariat avec le cabinet d’avocats Lexcity dans le cadre d’un marché public confié par le MTES. Ce support a été élaboré afin de lever les barrières réglementaires et juridiques relatives à l’intégration des biosourcés dans les projets de construction.

Il s’adresse à l’ensemble des acheteurs publics ou privés, soumis au code de la commande publique. En montrant l’ensemble des outils existants à leur disposition, ce guide vise à permettre une meilleure prescription du recours au matériaux biosourcés dans leurs marchés de construction, de rénovation ou d’exploitation et de maintenance.

Il propose des conseils pratiques, en prenant en compte les différents types de procédures de marchés prévus par le code de la commande publique et en identifiant des solutions pour contourner les principaux freins rencontrés par les acheteurs.

Il est structuré autour de 3 parties :

1. Présentation des enjeux et définition des notions clés (enjeux et applications des matériaux biosourcés, panorama de l’offre et cadre juridique des marchés) ;

2. Présentation synthétique du cycle de vie d’un projet sous la forme d’un schéma ;

3. Réponse à une série de questions pratiques pour favoriser la compréhension et la mise en œuvre des leviers techniques et juridiques facilitant le recours aux matériaux biosourcés.

Des clés de lecture sont également disposées tout au long de l’ouvrage pour en faciliter sa lecture et l’appropriation des recommandations émises (par. ex : « conseil adapté aux grandes opérations » ; « conseil valable pour des opérations de réhabilitation et réutilisation » , etc.)

>> Découvrir le guide Les Matériaux de construction biosourcés dans la commande publique