Les Actes de l'Ordre.

Au sommaire de ce numéro du mois de janvier 2012.

L’attestation d’assurance  2012 à envoyer au CROA avant le 31 mars 2012

La rencontre annuelle de la profession : mercredi 2 mai 2012 à Epinal
L’attestation annuelle d’inscription à l’Ordre

La Déclaration des formations suivies en 2011
Les travaux du CROA Lorraine

- les subventions 2012
- les dossiers litiges

- le contentieux assurance
- les inscriptions de société

- la déclaration des projets de construction

- les relations avec l’ENSA Nancy
- la rénovation des locaux du CROA

- les réunions du CROA
La fiche juridique sur la TVA à 7 %

L’actualité professionnelle
- Convention de l’Ordre

- Manifeste Droit à l’architecture
- enquête du CAE

- Observatoire de la profession
La Foire aux Questions

- sous-traiter une partie de mission
- utilisation des photos d’un  bâtiment

La  règlementation
L’agenda des Conseillers
Le tableau Lorraine
Publié le 31.01.2012
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Documents
Actes de l'Ordre-janvier 2012.pdf