L’attestation d’assurance 2012 à envoyer au CROA avant le 31 mars 2012
La rencontre annuelle de la profession : mercredi 2 mai 2012 à Epinal
L’attestation annuelle d’inscription à l’Ordre
La Déclaration des formations suivies en 2011
Les travaux du CROA Lorraine
- les subventions 2012
- les dossiers litiges
- le contentieux assurance
- les inscriptions de société
- la déclaration des projets de construction
- les relations avec l’ENSA Nancy
- la rénovation des locaux du CROA
- les réunions du CROA
La fiche juridique sur la TVA à 7 %
L’actualité professionnelle
- Convention de l’Ordre
- Manifeste Droit à l’architecture
- enquête du CAE
- Observatoire de la profession
La Foire aux Questions
- sous-traiter une partie de mission
- utilisation des photos d’un bâtiment
L’agenda des Conseillers
Le tableau Lorraine
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