« Le BIM sous l’angle du droit »

Rédigé par deux juristes spécialisées dans le droit de la construction, l’ouvrage décrypte pour la première fois le contexte juridique lié à l’utilisation des nouveaux outils numériques et les règles et principes applicables lors d’une opération en BIM.

L’ouvrage affiche sur 120 pages une double ambition : 1) apporter des réponses et dégager des pistes de réflexion face aux questionnements sur la pratique du BIM, que ce soit sur les questions d’accès à la commande publique, de la responsabilité ou de la propriété intellectuelle ; 2) présenter les outils juridiques à mettre en œuvre pour accompagner, encadrer et sécuriser le processus BIM.

Le chapitre sur les « Missions BIM » intéressera tout particulièrement les architectes. Il analyse les conséquences d’une gestion collaborative du projet sur les missions classiques et aborde sur le plan contractuel les nouvelles prestations pouvant être générées grâce au BIM (mission d’AMO-BIM en phase de programmation, mission de management du BIM, gestion et entretien de la maquette, etc.).

Document fondamental, la « Convention BIM », fait l’objet d’un chapitre dédié. La feuille de route proposée constitue une trame singulièrement utile pour la conception et l’exécution d’un premier projet réussi en mode collaboratif. Elle liste l’ensemble des points de vigilance pour organiser la coopération et l’échange de données entre les acteurs.