Guide du contrat « Maison individuelle » à l’attention des architectes

En complément du Contrat d'architecte pour Maison individuelle (nouvelle version juillet 2012), ce guide, destiné uniquement aux architectes, a pour objectif d’expliquer certaines clauses du contrat et d’alerter les architectes sur des points de vigilance tout au long de leur mission.

Ce guide a pour objet d’expliquer certaines clauses du Contrat d’architecte pour la réalisation d’une maison individuelle, proposé par l’Ordre des architectes, qui nécessitent une vigilance particulière, et de rappeler quelques conseils importants pour éviter de se placer dans des situations difficiles.

Il comprend 3 parties :
Partie 1 - Les points de vigilance au fil de la mission (phase par phase)
Partie 2 - Les points de vigilance au niveau du contrat et des responsabilités contractuelles
Partie 3 - Les fiches « en savoir plus »

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Publié le 23.08.2012
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