Deux « check-lists » pour collaborer et conclure un contrat à l’international

En mai 2019, le Conseil des Architectes d’Europe a publié un guide cofinancé par le programme Europe Creative de l’Union européenne pour travailler à l’international. Ce « Guide to working internationally » est destiné à encourager les agences à se développer à l’international en leur proposant une approche stratégique pour mener à bien leurs projets sur de nouveaux marchés.

En complément de ce travail, le CAE vient de publier deux documents :

Le premier dresse une check-list pour faciliter la collaboration entre architectes, trouver un bon partenaire et s’assurer que la relation se passe bien ; en particulier ce document propose des conseils sur la manière de procéder et rappelle les pièges à éviter. Il liste également une série de démarches à suivre en cas de joint-venture (accord de coopération) et propose un modèle de convention.

Le second document consiste en une « check list architecte-client » qui met en évidence les impératifs à ne pas oublier quand un architecte conclut un contrat à l’international.

Cette check-list n’est ni un guide ni un contrat : elle a un objet très concret, lister les points essentiels à inclure. Les architectes peuvent en effet vouloir privilégier un certain type de contrat alors que le client et/ou les règles ou coutumes impératives locales peuvent en imposer un autre.

Ce document comprend trois parties : une orientation générale sur la manière de conclure un contrat légalement contraignant et une brève liste des points contractuels à ne pas oublier. Le CAE publiera très prochainement divers modèles de contrats internationaux accessibles en ligne.

>> Téléchargez les documents :

1. « check list collaboration internationale » : www.ace-cae.eu/fileadmin/user_upload/00FR_ACE_checklist_for_international_collaboration_FR_2020_WEB.pdf
2. « check list architecte-client » : www.ace-cae.eu/fileadmin/user_upload/ACE_architect-client_checklist_FR_2020_WEB-OK28042020.pdf