CORONAVIRUS - FIL D’INFORMATIONS

Chères consœurs, chers confrères,

Nous avons déjà relevé les questions les plus fréquentes pour lesquelles nous vous apportons les premières réponses et des outils pour vous faciliter les démarches.

Ces informations évolueront au fil du temps et seront mises à jour sur cette page.

Nous vous invitons à consulter également le site du Conseil national. 

Nous restons à vos côtés pendant cette crise.

Prenez soin de vous,

Stéphane BOSSUYT

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NOUVEAU 

20/03 - FNTP - CORONAVIRUS ET ENTREPRISES : ICI

20/03 - CNOA - Le délai de paiement de la cotisation ordinale repoussée de 2 mois  : ICI

 

Mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus :

■ Décret du 17 mars portant sur les mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 – ICI

■ Arrêté du 16 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 – ICI

 

Déplacements :

■ Justificatif de déplacement professionnel + attestation de la nécessité du déplacement par l'employeur à télécharger  – ICI

■ Décrets sur les déplacements – ICI

■ Décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19 – ICI

Organisation du travail :

■ Les règles du chômage partiel vont s'assouplir – ICI

■ Les recommandations du MEDEF – ICI

■ Communiqué de presse du Ministère du travail, explicitant les règles à appliquer dans le monde du travail – ICI

■ Communiqué du 16 mars 2020 - Déclaration d'activité partielle – ICI

■ Communiqué du 13 mars 2020 - Les cotisations sociales payables auprès des URSSAF et les impôts payables auprès des SIE – ICI

■ Apprentissage – ICI

■ Communiqué du Ministère du Travail du 15 mars 2020 sur le télétravail, les règles de distanciation, les restaurants d'entreprise, l'activité partielle, les solutions pour les parents d'enfants de moins de 16 ans – ICI

■ Note d'information de l'Ordre des experts comptables pour les employeurs – ICI

Assurance professionnelle :

■ Les mesures prises par la MAF – ICI

Chantier :

■ Guide FFB – ICI

■ Recommandations de la MAF – ICI

■ Demander l'arrêt du chantier – ICI

Recouvrement d'honoraires :

■ Lettre-type à adresser à vos maîtres d'ouvrage – ICI

■ Note pour la saisine de l'Ordre des architectes – ICI

Contrat :

■ Conseils dans l'exécution de vos contrats – ICI

Mesures gouvernementales en faveur des entreprises :

■ Les mesures de soutien et les contacts – ICI

■ Communiqué de la Fédération Bancaire Française du 15 mars 2020 – ICI

■ Note d'information de l'Ordre des experts comptables pour les entreprises et les salariés – ICI

D'autres liens à consulter :

■ Chantiers: comment continuer, comment arrêter?
www.lemoniteur.fr/article/chantiers-comment-continuer-comment-arreter.2080401

www.lemoniteur.fr/article/les-coordinateurs-sps-sur-le-pont-face-au-coronavirus.2080456?fbclid=IwAR2GePXqXJNpbD9QSQicyKA3KThnTTsijZi-mA7_8Yyg9vgtsbshEyeCtR8

■ Coronavirus et marchés publics [1/2]: que faire si l'entreprise ne peut pas exécuter son contrat ?
www.lemoniteur.fr/article/coronavirus-et-marches-publics-1-2-que-faire-si-l-entreprise-ne-peut-pas-executer-son-contrat.2080286

■ Coronavirus et marchés publics [2/2] : quelle procédure suivre si le contrat ne peut être exécuté ?
www.lemoniteur.fr/article/coronavirus-et-marches-publics-2-2-quelle-procedure-suivre-si-le-contrat-ne-peut-etre-execute.2080316

www.lemoniteur.fr/article/difficultes-d-execution-des-contrats-et-coronavirus-pas-de-remede-miracle.2079506