CORONAVIRUS - FIL D’INFORMATIONS

Chères consœurs, chers confrères,

Nous avons déjà relevé les questions les plus fréquentes pour lesquelles nous vous apportons les premières réponses et des outils pour vous faciliter les démarches.

Ces informations évolueront au fil du temps et seront mises à jour sur cette page.

Nous vous invitons à consulter également le site du Conseil national. 

Nous restons à vos côtés pendant cette crise.

Prenez soin de vous,

Régis THEVENET

_______________________________________________________________________________________

NOUVEAU

25/06 - CNOA - Comment bénéficier du fonds de solidarité du gouvernement ? : ICI

23/06 - CNOA - Marchés publics : nouvelles mesures pour les entreprises en difficulté et les PME : ICI

27/05 - Prévention BTP - Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction : ICI

06/05 - UNSFA - Dossier spécial Gestion de crise : ICI

03/05 - Ministère du Travail - Protocole national de déconfinement pour les entreprises : ICI

28/04 - CROA Nouvelle-Aquitaine - Carnet de bord chantier : ICI

28/04 - CNOA - Préconisations pour une reprise sécurisée des chantiers : ICI

28/04 - CNOA - Kit de formation "Covid-19" : ICI

23/04 - SCP Dominique MARGOLLE - Jérôme BARBET, Huissiers de justice - Constat de reprise d'activité : ICI

23/04 - Aide à la mise à jour du document unique et du plan d'action : ICI

21/04 - Restez informés des mesures de soutien aux entreprises : ICI

17/04 - Charte partenariale de bonnes pratiques pour la geestion des chantiers en Hauts-de-France : ICI

17/04 - BATIACTU - L'Etat annonce de nouveaux reports de charges et prolonge le fonds de solidarité : ICI

17/04 - L'Ordonnance 2020-427 du 15 avril, publiée au JO du 16 avril 2020 assouplit le titre II de l'ordonnance "délais" 2020-306 du 25 mars 2020 : ICI

16/04 - Courrier co-signé par le Ministère de la Justice, le  Ministère de la Transition écologiste et solidaire, le Ministère chargé de la Ville et du Logement ainsi que le Ministère de la Cohésion des Territoires et des relations avec les collectivités territoriales : ICI 

14/04 - L'OPBBTP met à jour son guide de bonnes pratiques : ICI

10/04 - URSSAF - Action sociale des URSSAF : ICI

10/04 - BATIACTU - Une nouvelle aide "exceptionnelle" bientôt versée aux indépendants : ICI 

09/04 - CROA HDF - Enquête sur les services instructeurs ( réception et instruction des dossiers) : ICI

09/04 - UNSFA - Questions/réponses sur les conditions de reprise des chantiers : ICI

09/04 - UNSFA - Mode d'emploi pour reporter les crédits professionnels : ICI

08/04 - ARAPL - Aides aux professionnels : ICI

08/04 - MAF - Chantiers, contrats, marchés de travaux, reprise d'activité... 20 réponses juridiques aux questions que vous vous posez​ : ICI

06/04 - CNOA/UNSFA - Le guide de l’OPBBTP ne suffit pas pour reprendre le chemin des chantiers : ICI

03/04 - UNSFA - Mode d'emploi des ordonnances sur les marchés publics : ICI

03/04 - Chronique du BTP - Guide des préconisations sanitaires dans le BTP : ICI

02/04 - UNAPL - Indemnités journalières pour les versement d'IJ pour les libéraux : ICI

02/04 - Les Professions Libérales sont éligibles aux indemnités journalières pour garde d’enfants : ICI

30/03 - DDT 02 - Recensement de l'activité ADS dans le département de l'Aisne : ICI

26/03 -  Ordonnance relative à la prorogation des délais échus concerne également les demandes d'autorisation d'urbanisme : ICI

25/03 - Ce que prévoit l'ordonnance Commande publique & coronavirus bientôt au JO : ICI 

25/03 - Ouverture du dispositif " Prêt garanti par l'Etat" : ICI 

25/03 - MINISTERE DU TRAVAIL - Activité partielle : ICI

24/03 - UNSFA - Communiqué "Les architectes interpellent le Gouvernement : gérer la crise et anticiper un plan de relance" : ICI

23/03 - MAF - Modèle d'OS d'interruption de chantier : ICI

23/03 - LE MONITEUR - Coronavirus et marchés publics - Quid des procédures de passation en cours ? : ICI

22/03 - CNOA - Les architectes n'accepteront pas une reprise "à risque" des chantiers : ICI

21/03 - CNOA - Le délai de paiement de la cotisation ordinale repoussée de 2 mois  : ICI

20/03 - FNTP - CORONAVIRUS ET ENTREPRISES : ICI

 

Mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus :

■ Décret du 17 mars portant sur les mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 – ICI

■ Arrêté du 16 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 – ICI

 

Déplacements :

■ Justificatif de déplacement professionnel + attestation de la nécessité du déplacement par l'employeur à télécharger  – ICI

■ Décrets sur les déplacements – ICI

■ Décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19 – ICI

Organisation du travail :

■ Les règles du chômage partiel vont s'assouplir – ICI

■ Les recommandations du MEDEF – ICI

■ Communiqué de presse du Ministère du travail, explicitant les règles à appliquer dans le monde du travail – ICI

■ Communiqué du 16 mars 2020 - Déclaration d'activité partielle – ICI

■ Communiqué du 13 mars 2020 - Les cotisations sociales payables auprès des URSSAF et les impôts payables auprès des SIE – ICI

■ Apprentissage – ICI

■ Communiqué du Ministère du Travail du 15 mars 2020 sur le télétravail, les règles de distanciation, les restaurants d'entreprise, l'activité partielle, les solutions pour les parents d'enfants de moins de 16 ans – ICI

■ Note d'information de l'Ordre des experts comptables pour les employeurs – ICI

Assurance professionnelle :

■ Les mesures prises par la MAF – ICI

Chantier :

■ Guide FFB – ICI

■ Recommandations de la MAF – ICI

■ Demander l'arrêt du chantier – ICI

Recouvrement d'honoraires :

■ Lettre-type à adresser à vos maîtres d'ouvrage – ICI

■ Note pour la saisine de l'Ordre des architectes – ICI

Contrat :

■ Conseils dans l'exécution de vos contrats – ICI

Mesures gouvernementales en faveur des entreprises :

■ Les mesures de soutien et les contacts – ICI

■ Communiqué de la Fédération Bancaire Française du 15 mars 2020 – ICI

■ Note d'information de l'Ordre des experts comptables pour les entreprises et les salariés – ICI

D'autres liens à consulter :

■ Chantiers: comment continuer, comment arrêter?
www.lemoniteur.fr/article/chantiers-comment-continuer-comment-arreter.2080401

www.lemoniteur.fr/article/les-coordinateurs-sps-sur-le-pont-face-au-coronavirus.2080456?fbclid=IwAR2GePXqXJNpbD9QSQicyKA3KThnTTsijZi-mA7_8Yyg9vgtsbshEyeCtR8

■ Coronavirus et marchés publics [1/2]: que faire si l'entreprise ne peut pas exécuter son contrat ?
www.lemoniteur.fr/article/coronavirus-et-marches-publics-1-2-que-faire-si-l-entreprise-ne-peut-pas-executer-son-contrat.2080286

■ Coronavirus et marchés publics [2/2] : quelle procédure suivre si le contrat ne peut être exécuté ?
www.lemoniteur.fr/article/coronavirus-et-marches-publics-2-2-quelle-procedure-suivre-si-le-contrat-ne-peut-etre-execute.2080316

www.lemoniteur.fr/article/difficultes-d-execution-des-contrats-et-coronavirus-pas-de-remede-miracle.2079506