Coronavirus : conseils opérationnels pour les architectes et la gestion des chantiers

Continuité des missions, devoir général d’information du maître d’ouvrage, suspension et poursuite des opérations de travaux : premiers conseils pour les architectes dans la réalisation de leurs missions.
Le 19 mars 2020
Ouvriers sur le chantier

 

Les architectes, qui interviennent à la fois dans la conception et le suivi d’exécution sont donc concernés de manière transversale, quelle que soit la phase de l’opération.

Continuité des missions

Concernant la réalisation de sa mission, l’architecte doit informer au plus tôt son maitre d’ouvrage des conséquences de l’épidémie et des mesures de confinement sur les difficultés d’exécution qu’il pourrait rencontrer dans la réalisation de ses prestations. Cette information vaut autant pour les phases d'études que pour les phases de réalisation, l’architecte ou ses collaborateurs pouvant être empêchés de se rendre sur le chantier.

Voir, pour un modèle: https://www.architectes.org/actualites/covid-19-courrier-type-pour-l-arret-des-chantiers             

Un devoir général d’information du maître d’ouvrage

Fréquemment mandataire de l’équipe de maitrise d’œuvre, l’architecte doit veiller à relayer auprès du maitre d’ouvrage les informations dont il a été destinataire de la part de ses cotraitants. De manière générale, il est conseillé aux architectes de vérifier auprès des membres de leurs groupements les difficultés éventuelles posées par l’épidémie et d’en informer aussi le maitre d’ouvrage.

Par ailleurs, que ce soit en marchés publics ou en marchés privés, l’architecte, qui assure la direction de l’exécution des travaux, est destinataire d’informations relatives aux difficultés rencontrées par les entreprises et leurs demandes relatives aux prolongations du délais d’exécution. Il conviendra d'en faire une synthèse à destination du maître d’ouvrage.

Le chantier 

De manière générale, toute décision que l’architecte est amené à formaliser dans les jours qui viennent sur l’exécution des travaux doit faire l’objet d’une concertation préalable et information régulière avec le maitre d’ouvrage de l’opération, notamment :

  • le sort des OS de démarrage pour les opérations qui étaient sur le point de démarrer ;
  • la planification des opérations de réception pour les opérations dont les travaux sont terminés ;
  • la programmation de travaux lourds pour les opérations en cours, qui dans l’incertitude de leur poursuite, pourraient générer des difficultés en matière de sécurité pour les personnes ou les biens ;
  • les mesures de sécurité à mettre en œuvre sur le chantier pour préserver la sécurité des ouvrages.   

  • Les mesures prises à la suite de l’interruption des travaux, ou à leur éventuelle poursuite, doivent être prises en coordination avec les autres intervenants à l’acte de construire : équipe de maitrise d’œuvre, CSPS, bureau de contrôle, OPC et bien entendu les entreprises de travaux.

Suspension et poursuite des opérations de travaux

En l’absence d’édiction de mesures de confinement total, les chantiers, publics ou privés, ne sont pas automatiquement arrêtés.

Il appartient à la maîtrise d’ouvrage de respecter les mesures imposées par les pouvoirs publics et les recommandations formulées par les agences régionales de santé. A cet égard, la maîtrise d’ouvrage ne saurait contraindre les entreprises à intervenir sur le chantier lorsque le contexte sanitaire s’y oppose. La maîtrise d’ouvrage doit également veiller à ce que les règlements des situations des travaux exécutés ne soient pas bloqués.

Dans le cas où le la maîtrise d’ouvrage décide de suspendre le chantier, il convient que l’architecte formalise cette décision en prenant un ordre de service (sur le modèle de l’EXE1 proposé en marché public) ; un avenant sera éventuellement rédigé pour fixer les prolongations des délais d’exécution des travaux. Il est également opportun d’établir un état des lieux de l’avancement des travaux avant leur interruption, sous forme de compte rendu de chantier, adressé par mail à l’ensemble des intervenants et à la maîtrise d’ouvrage.

Dans le cas où les chantiers ne sont pas interrompus, il est essentiel de veiller à ce que l’ensemble des intervenants soit coordonnés.

La situation liée au covid-19 ne manquera pas de retarder le démarrage ou la livraison des chantiers ; il est recommandé d’avertir dès maintenant les maîtres d’ouvrage, idéalement par lettre recommandée avec accusé de réception, sinon par mail, que les plannings de travaux ne pourront être respectés et la prise de possession, retardée, et qu’ils doivent s’organiser en conséquence, en tenant compte d’une prise de possession retardée.

Lorsque la situation sera revenue à la normale, il conviendra de leur adresser un second courrier, par lequel le maître d’œuvre prendra acte de la date de reprise des travaux.

Sur l’interruption du chantier et le gardiennage

Les cahiers des charges types précisent que la garde du chantier pèse sur l’entrepreneur tant que l’ouvrage n’a pas été reçu ou n’est pas livré ou en situation de l’être.

Ces dispositions ne sont toutefois pas d’ordre public, ce qui signifie que le contrat ou un avenant à celui-ci peut prévoir que la garde du chantier soit assurée par le maître d’ouvrage.

En pratique : en cas d’interruption du chantier, celui qui en a la garde devra s’assurer de la préservation des ouvrages et des matériaux mis en œuvre (bâchage, etc.), et devra mettre en place les dispositifs adéquats pour en interdire l’accès (grillage, cadenas, etc.).

En synthèse :

  • Informer le maitre d’ouvrage des difficultés rencontrées par l’agence en lien avec l’épidémie dans l’exécution de ses obligations contractuelles
  • Transmettre sans délai au maitre d’ouvrage les informations recueillies auprès des différents intervenants de l’opération
  • Mettre en place en lien avec les différents intervenant les mesures nécessaires à la préservation des ouvrages en cas d’interruption ou de poursuite des travaux 

 

Publié le 19.03.2020 - Modifié le 20.03.2020
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