BREVES DU COARM

NOS ACTIONS A L'ISSUE DES 1ER ET 2EME TRIMESTRES 2021

Table ronde sur le thème de l'habitat innovant en outre-mer du 1er avril 2021 au Sénat (Compte-rendu : http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20210329/otm_1er_avril.html...) Vidéo à revoir : https://senat.us3.list-manage.com/track/click?u=6fd45c4de8efd9c0fad538a8b&id=7828f77861&e=d86f56d24b

Réglementation cyclonique : Courrier commun des acteurs de la construction dénonçant la démarche de l'Etat de soumettre les DOM à une augmentation des contraintes de vents cyclonique

Note de présentation de la création d'un plugin BIM d'Assistance à la conception bioclimatique

SIM de Mayotte : Courrier de rappel du cadre législatif sur les appels d'offres adressé au Directeur

CIVIS : Concertation citoyenne du projet de territoire de la CIVIS_ Courrier accompagné d'une analyse adressé au Président - M. Michel FONTAINE (Cf. courrier de réponse)

CHORUS PRO : Rappel aux confrères et aux maîtres d'ouvrage publics concernant la dématérialisation des factures, applicable depuis le 1er janvier 2020. cf. Note de la DAJ : https://www.economie.gouv.fr/daj/daj-facturation-electronique-des-marches-publics-travaux-maitres-d-oeuvres-doivent-intervenir

Représentations institutionnelles : 

  - Préfecture : 

     * CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites) les 05/01/2021, 02/02/2021 et 11/05/2021 

     * CODERST (Conseil de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques) le 05/02/2021

     * ESSP (Commission relative à l'Etude de Sûreté Publique) le 22/04/2021

  - CAUE : Conseil d'administration du 25/03/2021

 - DEAL : Webinaire "Règlementation para-cyclonique dans la construction" du 15/04/2021

 

Publié le 11.05.2021 - Modifié le 08.06.2021
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Brèves du COARM
Règlementation para-cyclonique : Annexes
Annexe 1_Analyse du risque.pdf
Annexe 2_Annexe economique.pdf
Annexe 3_Analyse critique des etudes du CSTB.pdf
Annexe 4- donnees de calcul indice c.pdf
Annexe 5 - 2002-0036-01 rapport dina.pdf