Mot clé

19.11.2012
Le Conseil national de l'Ordre a mis à jour ses modèles de marché public de maîtrise d’œuvre pour la réutilisation ou la réhabilitation d’ouvrages de bâtiment.
18.07.2011
Le Conseil national propose au téléchargement une nouvelle version du modèle type de Contrat d’architecte pour travaux neufs.
21.10.2008
Le service juridique du Conseil national a mis à jour ces deux guides afin d'intégrer nouveaux seuils et nouvelles informations utiles.