Plan de la rubrique

• La commande privée
  • Contrats types à télécharger pour marchés privés (fr/angl)
    • Annexes nécessaires lorsque le contrat d’architecte est signé avec un particulier
      • Annexe loi Scrivener (Dispositions relatives à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier)
      • Annexe démarchage à domicile
  • Maisons individuelles : guides, méthodes et annexes
  • Méthode d’application de la clause de pénalité pour retards de chantier
  • Méthode de calcul du prix horaire de l'agence
  • Protocole sur les délais de paiement des marchés de travaux
• La commande publique
  • Contrats pour marchés publics
    • Modèle de marchés publics - Bâtiments neufs
    • Modèle de marché public - Réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment
    • Les groupements de maîtrise d'oeuvre
    • Autres documents à consulter
  • Guide méthodologique des marchés d'études d'urbanisme
  • Guide de la commande publique d'architecture
  • Guide de l'architecte juré
  • Les procédures adaptées
  • Le CCAG-PI
  • Fiche PPP
  • Protocole sur les délais de paiement des marchés de travaux
• Obligations d’assurance : Modèles d'attestations
  • L'assurance professionnelle
  • Rappel des obligations d’assurance (Modèle d'attestation à télécharger)
  • Modèles types d’attestation d’assurance pour les ressortissants de l'Union européenne
  • Spécificités pour les architectes qui n’exercent pas de missions de maîtrise d’œuvre
  • Cas des architectes inscrits dans la rubrique « Exercice exclusif à l’étranger ou dans une collectivité d'outre-mer non soumise à la loi sur l'architecture»
• Documents à télécharger
  • Créer une société : statuts types de SARL
    • De l’opportunité de constituer une SARL d’architecture
    • Statuts types de SARL d'architecture
    • Quelle structure choisir?
  • Contrat de collaborateur libéral
  • Convention collective
  • Valeur du point
  • Formulaires d'inscription à l'Ordre
  • Le Guide Retraite de l'architecte
  • L'évaluation des agences
  • Les délais de conservation des archives
  • Méthode de calcul du prix horaire de l'agence
  • Permis de construire
  • Les groupements de maîtrise d’œuvre
  • Le travail en réseau
  • Le guide du juré HMONP
  • Le guide de l'architecte juré (marchés publics de maîtrise d'oeuvre)
• Publications de l'Ordre
  • Construire avec un architecte
  • Observatoire de la profession 2009
  • Observatoire de la profession 2008
  • Le maire, l’architecte et l’habitat individuel
  • Développement durable et architecture responsable
  • Plan Local d’Urbanisme : 10 thèmes clés
  • Projet Architecture 2007
    • La campagne de communication « Architecture 2007 »
  • L'architecte dans le contexte européen
  • L'observatoire de la profession - Etude 2005
  • Les architectes et le développement durable
  • Livre Blanc des architectes
  • Plaquette : l'Ordre des architectes / The Order of architects
  • Les Cahiers de la profession
• La profession en chiffres
  • L'essentiel
  • Le chômage des architectes 2010
  • Les jeunes diplômés et l'Ordre (2010)
  • Socio-démographie et activités économiques 1998-2007
  • La crise en chiffres (decembre 2009)
  • Observatoire de la profession 2009
  • Observatoire de la profession 2008
  • Observatoire de la profession 2005
• Liens et adresses utiles
  • L'actualité de l'architecture sur Internet
  • Associations françaises d'architectes
  • Organisations et associations internationales d'architectes
  • Associations liées à l'architecture
  • Les centres de formation continue
  • Les écoles d'architecture
  • Développement durable : bibliographie et liens utiles
  • Enfants et architecture
  • Les Maisons de l'architecture
  • Organisations et syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
  • Organisations professionnelles d'architectes en Europe
  • Rencontres et prix d'architecture
  • Les revues d'architecture
• Lexique
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • F
  • G
  • I
  • M
  • N
  • O
  • P
  • R
  • S
  • V
  • Z