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Convention de groupement de maîtrise d’œuvre
Les documents à télécharger
Convention de cotraitance - Version PC Convention de cotraitance - Version Mac OS X Convention de cotraitance - Version Mac OS antérieure à X
Les versions anglaises
Avertissement : Ces versions anglaises sont des traductions littérales et ne correspondent en aucun cas à la législation anglaise.
Convention de cotraitance (Anglais) - Version PC Convention de cotraitance (Anglais) - Version Mac OS X
La convention de groupement de maîtrise d’œuvre (appelée aussi convention de cotraitance) a été conçue pour être utilisée, aussi bien dans le cadre d’un marché public que d’un marché privé.
Certaines missions sont obligatoirement confiées (les cases sont d’ailleurs précochées) et d’autres sont à votre libre appréciation (les cases sont alors à cocher).
Plusieurs annexes sont citées (dans l’article C 3 - Pièces contractuelles) que vous devrez établir vous-même en tenant compte de la spécificité de la mission confiée au groupement de maîtrise d’œuvre.
Logiciels - Les documents de type Document Acrobat (
) nécessitent Adobe Acrobat Reader, vous pouvez le téléchargez sur le site d'Adobe.
Logiciels - Les documents de type Excel (
) ne peuvent être ouverts que dans le logiciel Excel de Microsoft. Ils sont remplissables et enregistrables mais non modifiables.
