Documents types pour la commande privée

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Contrats types à télécharger pour marchés privés (fr/angl) National: Contrats pour études préliminaires / Contrats pour travaux neufs / Contrats pour travaux sur existants / Contrat pour maisons individuelles / Convention de groupement de maîtrise d’œuvre / Contrats de coordonateur SPS / Dispositions relatives à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier
Maisons individuelles : guides, méthodes et annexes National National: Le présent ensemble de documents destinés aux architectes (et aux maîtres d'ouvrages) est le fruit du travail initié par la Commission "Maisons individuelles" à partir du constat de la situation actuelle de la profession face à ce type de marché.
Méthode d’application de la clause de pénalité pour retards de chantier National
Méthode de calcul du prix horaire de l'agence National: Proposer un contrat calculé « au temps à passer » suppose de connaître aussi précisément que possible le coût horaire de l'architecte ou de l'agence. Il convient ensuite d'estimer au plus juste le temps qui doit être consacré à la mission.