Logo Ordre des architectes
Maison à Saint-Rémy-lès-Chevreuse, André Wogenski arch.
Maison à Portsall, Grégoire Maisondieu arch. (photo R Oldendorf)
Trésorerie, Muntzenhaim, Atelier Zundel-Cristea arch. (photo DR)
Médiathèque à Saint-Renan, Patrice Liard, Christine Tanguy arch. (photo JG Le Guern)
Centre logistique, Port de Gennevilliers, Dietmar Feichtinger arch. (photo D. Boureau)
Crédits
 
Navigation
 
  1. Modèle de marchés publics - Bâtiments neufs
  2. Modèle de marché public - Réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment
  3. Les groupements de maîtrise d'oeuvre
  4. Autres documents à consulter
Document Actions

Autres documents à consulter

by National — last modified 11-04-2008 11:56


1) A consulter également  sur notre site :

  Le Guide de la commande publique d'architecture (document réalisé par le CNOA)


2) Loi MOP :

 Loi MOP : Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage public et ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée

 Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé

 Arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d’exécution des éléments de mission de maîtrise d’œuvre confiés par des maîtres d’ouvrage publics à des prestataires de droit privé


3) Code des marchés publics

Le code des marchés publics (CMP) issu du décret 2006-975 du 1er août 2006 :
  http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOM0620003D

 

 

4) Autres documents à consulter ou télécharger sur le serveur du ministère des finances :
Recherche par theme