Document Actions

Outils et documents

Up one level

Documents types pour la commande privée National: Tous les contrats types de l'Ordre à télécharger (fr/angl) : travaux neufs et sur existant, maison individuelle, SPS, cotraitance / Maisons individuelles : guides, méthodes et annexes / Méthode d’application de la clause de pénalité pour retards de chantier / Méthode de calcul du prix horaire de l'agence
Documents types pour la commande publique National: Fiche sur la place de la maîtrise d'oeuvre dans les contrats de partenariat National - Le guide de l'architecte juré - Guide de la commande publique d'architecture - Contrats types pour marchés publics de maîtrise d'oeuvre
Obligations en matière d’assurance professionnelle National: Rappel des obligations d’assurance pour les architectes, agréés en architecture, détenteurs de récépissés inscrits au tableau sous le mode d’exercice libéral ou associé et pour les sociétés d’architecture. Spécificités pour les architectes, agréés en architecture, détenteurs de récépissés inscrits au tableau sous le mode d’exercice libéral mais qui n’exercent pas de missions de maîtrise d’œuvre. Concernant les architectes, agréés en architecture, détenteurs de récépissés inscrits au tableau sous les rubriques « sans exercice engageant la Responsabilité civile professionnelle » ou « Exercice exclusif à l’étranger »
Documents pratiques à télécharger National: Modèles de collaboration libérale / Convention collective / Valeur du point / Formulaires d'inscription à l'Ordre / Guide de l'architecte juré / Guide de la commande publique d'architecture / Permis de construire / Méthodologie pour l'évaluation des agences / Les délais de conservation des archives / ...
Toutes les publications de l'Ordre National: L'observatoire 2008 de la profession / Le maire, l'architecte et l'habitat individuel / Développement durable et architecture responsable / Plan Local d'Urbanisme : 10 thèmes clés pour interroger le projet urbain / Le Projet Architecture 2007 / L'architecte dans le contexte européen / L'observatoire 2005 de la profession d'architecte / Les architectes et le développement durable/ Le livre Blanc des architectes / la plaquette de présentation de l'Ordre des architectes / Les Cahiers de la profession.
La profession en chiffres National National: Quleques chiffres sur les architectes français et leur activité.
Liens et adresses utiles National National: Actualité de l’architecture en ligne / Architecture et enfants / Associations d'architectes / Centres de formation / Développement durable / Maisons de l'architecture / Organisations européennes et internationales / Salons et prix / Syndicats / Revues d’architecture /
Lexique National National: Termes et abréviations du langage de l'architecture.