Modèle de marché public - Réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment

Dernière mise à jour : 2014


Ce modèle se compose de 2 parties qui peuvent être utilisées indépendamment l’une de l’autre.

Avertissement : Compte tenu de la grande diversité des opérations de réhabilitation ou de réutilisation, l’utilisateur veillera à adapter les présents modèles aux particularités de chaque opération, notamment en termes de tâches à effectuer et de documents à remettre au maître d’ouvrage.



A/ Version du document à imprimer

>> Modèle de marché public de maîtrise d’œuvre, réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment - Mise à jour novembre 2012


B/ Versions word des différentes parties du document à remplir à l'écran :