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Modèle de marché public de maîtrise d’œuvre - Réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment
Ce modèle se compose de 2 parties qui peuvent être utilisées indépendamment l’une de l’autre.
Avertissement : Compte tenu de la grande diversité des opérations de réhabilitation ou de réutilisation, l’utilisateur veillera à adapter les présents modèles aux particularités de chaque opération, notamment en termes de tâches à effectuer et de documents à remettre au maître d’ouvrage.
A/ Version du document à imprimer
Modèle de marché public de maîtrise d’œuvre, réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment (PDF. 1 Mo)B/ Versions word des différentes parties du document à remplir à l'écran :
1) Mission diagnostic
Acte d’engagement
Cahier des clauses administratives particulières
Cahier des clauses techniques particulières
Annexe 1 du CCTP : documents nécessaires à l’établissement de l’état des lieux
2) Mission de base
Acte d’engagement
Cahier des clauses administratives particulières
Annexe du CCAP : Mission du mandataire de groupement de maîtrise d’œuvre
Cahier des clauses techniques particulières
Acte d’engagement Cahier des clauses administratives particulières Cahier des clauses techniques particulières Annexe 1 du CCTP : documents nécessaires à l’établissement de l’état des lieux2) Mission de base
Acte d’engagement Cahier des clauses administratives particulières Annexe du CCAP : Mission du mandataire de groupement de maîtrise d’œuvre Cahier des clauses techniques particulières
