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Que se passe-t-il lorsque l’un des membres du groupement souhaite se retirer ?

by National last modified 17-05-2006 17:54
Up one level Réponse : La composition du groupement ne peut pas être modifiée avant la remise d’offre. En cas de modification, le groupement perd alors le marché.
Au contraire, une fois le marché attribué, la composition du groupement peut être modifié sans perte du marché. Il faudra toutefois que la part de celui qui se retire est confiée soit aux membres du groupement qui restent soit à un sous-traitant pour le même montant, et avec l’accord du maître d’ouvrage.