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© Stéphane Couturier
Opéra du Corum à Montpellier, Claude Vasconi arch. (© Stéphane Couturier)

Documents types pour la commande publique

Documents types pour la commande publique
Publié le 21.10.2015
Les modèles de marchés publics de maîtrise d’œuvre ci-dessous ont été réalisés par l’ordre des architectes et l’ensemble des partenaires de la maîtrise d’œuvre (CICF, Syndicat de l’architecture, SYNTEC INGENIERIE, UNAPOC, UNSFA, UNTEC), avec l’appui de la MIQCP. Ces modèles sont disponibles en version pdf et word afin que les maîtres d’ouvrage et les maîtres d’œuvre puissent l’adapter aux particularités de chaque opération.
La Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP) propose sur son site Internet un outil informatique d'évaluation prévisionnelle des honoraires de maîtrise d'œuvre en bâtiment neuf. Cet outil est une version numérisée, interactive et mise à jour du « guide à l'attention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'œuvre » rédigé par la MIQCP en 1994 et actualisé en 2010.
Le Conseil national publie à l’attention des maitres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maitrise d’œuvre, téléchargeable dès aujourd’hui en PDF. Ce nouveau document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement. Dernière mise à jour : novembre 2017.
À télécharger

Identifiant Scald invalide.

Protocole interprofessionnel visant à accélerer les delais de paiement dans les marchés de travaux
Cadre de présentation des références par le candidat.xls