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© Stéphane Couturier
Opéra du Corum à Montpellier, Claude Vasconi arch. (© Stéphane Couturier)

Documents types pour la commande publique

Documents types pour la commande publique
Publié le 21.10.2015 - Modifié le 22.05.2023
Le CNOA met à disposition de la maîtrise d’ouvrage publique et des architectes des modèles de documents utilisables dans le cadre de la passation et la contractualisation de marchés publics de maîtrise d’œuvre. Les documents ont été élaborés par le CNOA, ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (SYNTEC Ingénierie, UNTEC, CINOV-SYPAA, SA, UNSFA) avec l’appui de la MIQCP.
Publié le 21.10.2015 - Modifié le 22.05.2023
Le Conseil national publie à l’attention des maitres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maitrise d’œuvre, téléchargeable dès aujourd’hui en PDF. Ce document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement. Dernière mise à jour : novembre 2019.
Publié le 04.12.2014 - Modifié le 18.11.2020
À télécharger

Identifiant Scald invalide.

Cadre de présentation des références par le candidat.xls