Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, St Denis, Pierre Riboulet arch. (© Luc Boegly)
(© Luc Boegly)
Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, St Denis, Pierre Riboulet arch. (© Luc Boegly)

Contrats pour marchés publics

Les modèles de marchés publics de maîtrise d’œuvre ci-dessous ont été réalisés par l’ordre des architectes et l’ensemble des partenaires de la maîtrise d’œuvre (CICF, Syndicat de l’architecture, SYNTEC INGENIERIE, UNAPOC, UNSFA, UNTEC), avec l’appui de la MIQCP. Ces modèles sont disponibles en version pdf et word afin que les maîtres d’ouvrage et les maîtres d’œuvre puissent l’adapter aux particularités de chaque opération.
Publié le 21.10.2015
Ces documents ont été rédigés par le Syndicat CICF Infrastructures et environnement, le Conseil national de l'Ordre des architectes, la Fédération Française du Paysage, la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques, l'UNSFA et l'UNTEC.
L'organisation de la maîtrise d'œuvre en groupement s'est durablement installée dans la pratique des marchés publics. Les avantages du groupement, notamment par le partage des compétences et des savoir-faire de chaque spécialiste qui compose l'équipe de maîtrise d'œuvre, ne sont plus à justifier.
Loi MOP - Code des marchés publics - Guide MICQP de rémunération - CCAG PI et travaux
Ce guide comporte deux parties : la première est une aide à la rédaction d’un contrat d’études d’urbanisme (clauses types et commentaires) et la seconde présente une série d’annexes spécifiques qui peuvent être utilisées comme base de travail pour l’élaboration des propositions de méthode et de coût demandées dans les consultations en urbanisme.
À télécharger
Mini-guide de la commande publique - Pour bien choisir l'architecte et son équipe