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Nouveau contrat de réhabilitation pour Marché public
Plus de 2 ans après la publication du « Modèle de marché public de maîtrise d’oeuvre - travaux neufs », l’Ordre des architectes et l’ensemble des partenaires de la maîtrise d’oeuvre (avec l’appui de la MIQCP) vous proposent un modèle adapté aux opérations de réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment.
Ce modèle se compose de 2 parties qui peuvent être utilisées indépendamment l’une de l’autre :
1ère partie : Modèle de marché pour la réalisation d’une mission Diagnostic qui comprend un acte d’engagement, un CCAP, un CCTP détaillant précisément le contenu de la mission diagnostic. Une annexe au CCTP dressant la liste des documents nécessaires à l’état des lieux est également jointe.
2ème partie : Modèle de marché pour la réalisation d’une mission de base adaptée à la réhabilitation qui contient un acte d’engagement, un CCAP et un CCTP détaillant également précisément le contenu de chaque élément de mission.
Compte tenu de la très grande diversité des opérations de réhabilitation, il faudra veiller à adapter les documents aux particularités de chaque opération, notamment en termes de prestations à effectuer et de documents à remettre au maître d’ouvrage.
A/ Version du document à imprimer
Modèle de marché public de maîtrise d’œuvre, réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment (PDF. 1 Mo)
B/ Versions word des différentes parties du document à remplir à l'écran :
Acte d’engagement Cahier des clauses administratives particulières Cahier des clauses techniques particulières Annexe 1 du CCTP : documents nécessaires à l’établissement de l’état des lieux2) Mission de base
Acte d’engagement Cahier des clauses administratives particulières Annexe du CCAP : Mission du mandataire de groupement de maîtrise d’œuvre Cahier des clauses techniques particulières
